Mentions légales

Mentions Légales

1. Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : Aurélien Franquet
Contact : aurelien.franquetcontactpro@gmail.com — 07 68 22 68 39
Adresse postale : 54 RUE de Longvic, Batiment B, 21000 Dijon, FRANCE
Identification de l'entreprise : Entrepreneur Individuel (Micro-entreprise)
SIREN : 102 260 791
RCS : Immatriculé au Greffe de Dijon
TVA Intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI (Régime de la franchise en base)
Directeur de la publication : Aurélien Franquet

2. Hébergement

Le site est hébergé par la plateforme de e-commerce Shopify :

Hébergeur : Shopify Inc.
Adresse : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada
Téléphone : 1-613-241-2828
Assistance : help.shopify.com

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Aurélien Franquet est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, ebooks).

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'auteur.

4. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées.

Responsable du traitement : Aurélien Franquet
Pour exercer ce droit, vous pouvez envoyer un e-mail à : aurelien.franquetcontactpro@gmail.com.

5. Cookies

Le site utilise les cookies nécessaires au bon fonctionnement de la boutique Shopify (panier d'achat, session) ainsi que des cookies d'analyse de trafic. Vous pouvez gérer vos préférences via le bandeau d'acceptation lors de votre arrivée sur le site.

6. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Dijon.